Textes de droit congolais

Arrêté n°21 924 du 11 décembre 2014 autorisant M.BOUCKITA Arsène Harold, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique contractuel de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignemen technique), à suivre un stage de formation à l'école supérieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) de... (Non publié au JO)

Arrêté n°21 925 du 11 décembre 2014 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les régions de la fonction publique en tête : M.MISSAMOU LEMVO Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°21 926 du 11 décembre 2014 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les régions de la fonction publique en tête : M.BIELENGOLI Aimé Rock (Non publié au JO)

Arrêté n°21 927 du 11 décembre 2014 portant intégration, titularisation, nomination de certains agents contractuels dans les régions de la fonction publique en tête : M.MBAI Armand Rufin (Non publié au JO)

Arrêté n°21 928 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOUNTSANA Fructueux Bruno, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 929 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MOUSSOUNDA-LOUFOUMA Albert, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 930 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUEMIATOUKA Albert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 931 du 11 décembre 2014 portant promotion et versement de M.NGOMA M'BOUMBA Christophe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 932 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.TSATI Ambroise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 933 du 11 décembre 2014 portant promtion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BABAKISSA Philippe, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 934 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BILOMBO Raoul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 935 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ANDZILA Jean Pierre, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°21 936 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MATSIMOUNA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 937 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDZOUKI David, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 938 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.DZALAMOU Télesfore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 939 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête : M.KOUNOUMONO (Non publié au JO)

Arrêté n°21 940 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2013 et versement de M.MOUANDA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 941 du 11 décembre 2014 portant incription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.PEDRO née NGADZOULI Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 942 du 11 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.WAKOULOU Thomas, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°21 943 du 11 décembre 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGANGA Anasthasie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)