Textes de droit congolais

Arrêté n°23 231 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement et bonification d'échelon de M.SAROUISSE Jean professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°23 232 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KAPITA Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°23 233 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OBEMO Marcelin, professeur de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 234 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BANTOU Alphonsine, professeur de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°23 235 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.MOUBIELO Bernard, professeur de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 236 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 versement de mme SOGNI ZAOU née AMONA Nathalie Gertrude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 237 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.BAMBILA Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°23 238 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOUNGOU BIMBENE Jean, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 239 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de M.NSIBA Blaise, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°23 240 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.de M.MASSAMBA Adolphe, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 241 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOSSA Basile Brice, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 242 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MALALA Guy Robert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 243 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUANDA Faustin, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 245 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ASSIANA Appolinaire (Non publié au JO)

Arrêté n°23 246 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012, versement de mlle KIBILINKE Georgine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°23 247 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KOULOUFOUA Raphaêl, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 248 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle MOUKO Jeannine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 249 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2011 et versement de M.MBOUCKOU Anatôle France, maître d' EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°23 250 du 31 décembre 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 et versement de certains ingénieurs des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques), en tête : mlle ELENGA NGALA Sveltlana Juliana Ursule (Non publié au JO)

Arrêté n°23 251 du 31 décembre 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de M.ONKORO Cyr Gildas, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)