Textes de droit congolais

Arrêté n°84 du 7 janvier 2015 portant nomination d'un directeur départemental de la surveillance du territoire (Publié au JO 2015-03)

Arrêté n°85 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle EBENGUE Anne Marie, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle1, des services administratifs et financiers -SAF- (administration génrale). (Non publié au JO)

Arrêté n°87 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010, 2012 et versement de M.MANKESSI Philippe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration génrale). (Non publié au JO)

Arrêté n°88 du 7 janvier 2015 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKANDZA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°89 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans, au titre de l'année 2011, versement et bonofication d'échelon de M.BOUETOUNSSA Robert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°90 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans, au titre de l'année 2011 et 2013 versement de M.LOUEMBA Bertrand, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°91 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans, au titre de l'année 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de monsieurBITSIMI Roch Ernest, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°92 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans, au titre de l'année, 2010, 2012 et versement de M.BATOTA Robert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°93 du 7 janvier 2015 portant versement, inscription au titre de l'année, 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKOLO Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1, , des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°94 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 reclassement et versementet de M.BOUMBA Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1, , des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°95 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versementet de mlle BAKALA Mélanie, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°96 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, 2013 et versementet de mlle OBODIA Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°97 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005, 2007, 2009, 2011, et versementet de M.KIESSE Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°98 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008,2010, 2012, et versement de Mme.KIYINDOU née MILANDOU Jacqueline, adminitrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs de la santé publique. (Non publié au JO)

Arrêté n°99 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009, 2011, et versement de mlle MANDZEKI Suzanne Esther, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux ( santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°100 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAHINDOU LOUBASSOU Strel Merite, technicien qualifié de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°101 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle BIKINDOU Lucie, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°102 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux au titre des années , 2011, 2013 et versement de M.KOUKA Ivan Pharion, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services techniques (travaux publics). (Non publié au JO)

Arrêté n°103 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux au titre des années 2007, 2009, 2011, et versement de mlle MABIKA née BOULANDA Odile Marie Agnès, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°104 du 7 janvier 2015 portant promotion à deux au titre des années 2013, de M.SASSE Guy Romuald, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)