Textes de droit congolais

Décret n°87-696 du 18 novembre 1987 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. OKO Alphonse en qualité d'assistant stagiaire de 1ere classe (Non publié au JO)

Décret n°87-697 du 18 novembre 1987 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. MATEMBILI Basile en qualité d'assistant stagiaire de 2e classe (Non publié au JO)

Décret n°87-698 du 18 novembre 1987 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. BOUMAKANI Benjamin en qualité de maître-assistant stagiaire de 1ere classe (Non publié au JO)

Décret n°87-699 du 18 novembre 1987 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. SIANARD SEVERE Rigobert en qualité de maître-assistant stagiaire de 2e classe (Non publié au JO)

Décret n°87-700 du 18 novembre 1987 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services socaiux (enseignement) en tête M.MAYINDOU Jean Joseph (Non publié au JO)

Décret n°87-694 du 17 novembre 1987 portant versement, reclassement et nomination de M. MOUASSA François professeur de CEG de 6e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°87-686 du 16 novembre 1987 portant reclassement et nomination de M. MANZENZA François professeur de CEG, de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°87-687 du 16 novembre 1987 portant reclassement et nomination de M. NGAFIA Daniel professeur de CEG, de 2e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°87-688 du 16 novembre 1987 portant intégration dans le statut particulier du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. BOUKOULOU Charles en qualité d'assistant de 1er classe (Non publié au JO)

Décret n°87-689 du 16 novembre 1987 portant reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête DIAKOUBOUKA Grégoire (Non publié au JO)

Décret n°87-690 du 16 novembre 1987 portant reclassement et nomination de M. POUDI BONGOU Casimir instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°87-691 du 16 novembre 1987 portant rectificatif au décret n°85-067 du 30 janvier 1985 portant intégration et nomination de Melle. PURUENCE Marie Franck Constance dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°87-692 du 16 novembre 1987 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1984 de M. OLESSA Lucien vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Décret n°87-693 du 16 novembre 1987 portant promotion au titre de l'année 1984 de M. OLESSA Lucien vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Décret n°87-684 du 13 novembre 1987 portant reclassement et nomination de Mme. FILA Florence assistance sociale principale de 7e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Décret n°87-685 du 13 novembre 1987 portant reclassement et nomination de Mme. NGOY née NZOUNGANI Elisabeth institutrice de 2e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°87-682 du 11 novembre 1987 portant reclassement et nomination de M. DZENGUI-MAPESSI Hervé assistant technique principal de 3e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II du personnel de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Décret n°87-683 du 11 novembre 1987 portant mise à la retraite d'un officier de l'armée populaire nationale (Non publié au JO)

Décret n°87-676 du 10 novembre 1987 portant détachement et nomination de M. NGABA Denis en qualité de directeur techique et de la gestion immobilière (Non publié au JO)

Décret n°87-678 du 10 novembre 1987 portant détachement de M. BABINDAMANA Joachim auprès de l'agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique (ASECNA) pour servir à l'école africaine de la météorologie et de l'aviation civile (EAMAC) à Niamey (Non publié au JO)