Textes de droit congolais

Décret n°88-336 du 6 mai 1988 portant intégration dans le statut du personnel de l'université Marien NGOUABI et nomination de M. MIABOUNA Jacques en qualité d'assistant stagiaire de 2e classe (Non publié au JO)

Décret n°88-337 du 6 mai 1988 portant reclassement et nomination de M. KAYA GANZIAMI Grégoire maître assistant de 2e classe en service à l'université Marien NGOUABI en qualité de professeur de 2e classe (Non publié au JO)

Décret n°88-338 du 6 mai 1988 portant reclassement et nomination de M. DIATA Victor assisatnt de 2e classe en service à l'université Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Décret n°88-339 du 6 mai 1988 portant avancement de certains enseignants en service à l'université Marien NGOUABI - MAKITA Jean (Non publié au JO)

Décret n°88-340 du 6 mai 1988 portant reclassement et nomination de M. MBEPA Antoine professeur de CEG de 10e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-341 du 6 mai 1988 accordant une bonification d'un échelon à M.MOUKALA Gaston inspecteur de l'enseignement primaire de 7e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-342 du 6 mai 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1982 de M.KAYA-GANZIAMI médecin de 7e échelon stagaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publqiue) de la république populaire du Congo (Non publié au JO)

Décret n°88-343 du 6 mai 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1985 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête NGANGA Robert (Non publié au JO)

Décret n°88-344 du 6 mai 1988 portant promotion au titre de l'année 1985 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - NGANGA Robert (Non publié au JO)

Décret n°88-345 du 6 mai 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1986 de certains pharmaciens des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) de la républqiue populaire du Congo et dressant la liste des fonctionnaires de c (Non publié au JO)

Décret n°88-346 du 6 mai 1988 portant promotion au titre de l'année 1986 de certains pharmaciens des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) - BISSILA Joséphine Raymonde (Non publié au JO)

Décret n°88-347 du 6 mai 1988 portant promotion à trente (30) mois au titre de l'année 1986 de certains pharmaciens des cadres de la A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) de la république populaire du Congo - ANGOUONO-MOKE née NZOLOLO Dénise (Non publié au JO)

Décret n°88-348 du 6 mai 1988 portant promotion à trois (3) ans au titre de l'année 1986 de M.MOUYABA Adouard pharmacien des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Décret n°88-349 du 6 mai 1988 portant révision de la situation administrative de Mme. SOUPOU née MPOLO Julienne professeur de lycée de 2e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°88-350 du 6 mai 1988 portant révision de la situation administrative de M. MABOUNDA Félix administrateur des SAF des cadres de la catégorie A, hiérarchie I (Non publié au JO)

Décret n°88-351 du 6 mai 1988 portant titularisation et nomination au titre de l'année 1987 de M. NDALA Aaron administrateur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°88-352 du 6 mai 1988 portant reclassement et nomination de M. MITCHA Corneille attaché de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°88-353 du 6 mai 1988 portant reclassement et nomination de M. EFFE INDZOUROU Armand ingénieur adjoint de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Décret n°88-354 du 6 mai 1988 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1985 des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) de la république populaire du Congo en tête NGOULHOUD GANDOYE Martin Jonas (Non publié au JO)

Décret n°88-355 du 6 mai 1988 portant promotion des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) de la république populaire du Congo au titre de l'année 1985 - NGOULHOUD GANDOYE Martin Jonas (Non publié au JO)