Textes de droit congolais

Décret n°91-289 du 24 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. ELENGA Author Thomas Alphonse Ingénieur des travaux publics de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services Techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°91-290 du 24 avril 1991 portant rectificatif au décret n°88-468 du 16 juin 1988 portant intégration dans le statut particulier du personnel de l'Université Marien NGOUABI et nomination de M. ENGOUALE Jean Pierre en qualité d'Assistant de 2è classe (Non publié au JO)

Décret n°91-291 du 24 avril 1991 portant nomination de M. BANGA Célestin en qualité de Directeur des activités sportives (Non publié au JO)

Décret n°91-292 du 24 avril 1991 additif au décret n°89-380 portant promotion au titre de l'année 1987 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel Diplomatique et Consulaires - IKOUEBE Basile (Non publié au JO)

Décret n°91-293 du 24 avril 1991 portant intégration et nomination de M. NZAHOU Hubert dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-273 du 23 avril 1991 portant versement, reclassement et nomination de Mme. BOUNSANA née MASSAMBA Colette infirmière diplômé d'État de 1er échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-274 du 23 avril 1991 portant rectificatif au décret n°90-982 du 29 décembre 1990 portant intégration et nomination de M. DAMBENDZET Marie Magloire dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-275 du 23 avril 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : AMBETO Blaise (Non publié au JO)

Décret n°91-276 du 23 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. EKEABEKA Parfait Instituteur de 4è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-277 du 23 avril 1991 portant intégration et nomination de M. EBOUNGABEKA Dominique Abel dans les de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-278 du 23 avril 1991 portant reclassement et nomination de Melle. MOUYAMA Antoinette Contrôleur d'élevage de 4è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-279 du 23 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. MOUKOUTI Albert Instituteur principal de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-280 du 23 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. MBOUNGOU KINGO Michel Journaliste niveau I de 3è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I de l'information (Non publié au JO)

Décret n°91-281 du 23 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. EKEMI LOUOMAT Raphaël Journaliste niveau I de 3è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I de l'information (Non publié au JO)

Décret n°91-282 du 23 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. VOUVOUV Édouard professeur de CEG de 5è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-283 du 23 avril 1991 portant versement,reclassement et nomination de M. MOUELE BIBENE Instituteur de 5è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Loi n°003-91 du 23 avril 1991 sur la protection de l'environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-265 du 22 avril 1991 portant intégration et nomination de M. LEMA André et MAKAYA Dénis Christian dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et financiers - SAF -(trésor) (Non publié au JO)

Décret n°91-266 du 22 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. SAMBA - MIANTAMA Félix professeur adjoint d'éducation physique et sportive de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux enseignement (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°91-267 du 22 avril 1991 portant reclassement et nomination de M. NSONGA Philippe professeur de CEG de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)