Textes de droit congolais

Décret n°91-372 du 13 mai 1991 portant versement, reclassement et nomination de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : SAMBA Louis Michel Chrétien (Non publié au JO)

Décret n°91-373 du 13 mai 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. KENGUE - MBOUNGOU Instituteur de 3è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-374 du 13 mai 1991 rapportant les dispositions du décret n°87-338 du 24 juin 1987 portant radiation de la Fonction Publique des agents de l'État non recensées au 30 novembre 1986 en ce qui concerne Melle NKOUNKOU Isabelle Stéphanie commis contractuel de 5è échelon (Non publié au JO)

Décret n°91-375 du 13 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. MADZOU David professeur de CEG de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-376 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Jeunesse et Sports) en tête : MABANZA Samuel (Non publié au JO)

Décret n°91-377 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête : MVOUMA Alphonse (Non publié au JO)

Décret n°91-378 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de M. ONGANDZA Gabriel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-379 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de M. NKOUNGA MABIKA Michel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-380 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de M. OKOMBI - SALISSA André dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-381 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de M. EGNOUA Joseph crépin dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-382 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de M. OBAMBI Jean dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I du personnel de l'information (Journalisme) (Non publié au JO)

Décret n°91-383 du 13 mai 1991 portant intégration et nomination de Melle. GOMA Gisèle Olga Rachel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-384 du 13 mai 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. NGOMA Aaron Alphonse professeur de CEG de 7è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-386 du 13 mai 1991 portant promotion au titre de l'année 1987 des professeurs certifiés des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) de la République Populaire du Congo - NKOKOLO KIMPE (Non publié au JO)

Décret n°91-387 du 13 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. MAVOUNGOU Dénis Instituteur de 5è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-389 du 13 mai 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. MAZAMBA Pascal professeur de CEG de 5è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-390 du 13 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. NDENGUE Rigobert Instituteur principal de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-391 du 13 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. OLOUALAO Médéric Instituteur principal de 3è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-392 du 13 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. MILONGO Adolphe professeur de CEG de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-393 du 13 mai 1991 portant reclassement et nomination de M. NKAYA Marcel professeur de CEG de 4è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)