Textes de droit congolais

Décret n°91-611 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. BIKAKOU Gilbert, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-612 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. KENGO Norbert, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du Personnel Diplomatique et Consulaire (Non publié au JO)

Décret n°91-613 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. KIMBEMBE Boniface Edgard, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-614 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. OKOMBA Samuel, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-615 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. NKONDI Charles Donatien, dans les cadres réguliers de la Fonction Publique et Reclassement à la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF- (Douanes) (Non publié au JO)

Décret n°91-616 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. EPASSAKA Dieudonné Bernard, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-617 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. OKOUA GAKOSSO dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-618 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ANKOULA Rodin, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-619 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. EVONGO Léon Jean Félix, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel des cadres de l'Information (Journalisme) (Non publié au JO)

Décret n°91-620 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MONKA Marcel dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-621 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de Melle. MENGHA Gatiènne dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-622 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ITOUA Gaubain, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Laboratoire des Mines) (Non publié au JO)

Décret n°91-623 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MANANGA Bruno dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-624 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services des Personnel de l'Information (Journalisme) en tête : Melle MAMIERE Denise (Non publié au JO)

Décret n°91-625 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de Melle. LOUVOUANDOU Suzanne dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-626 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. SONGA Martin dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services de l'Information (Exploitation et Maintenance) (Non publié au JO)

Décret n°91-627 du 8 juin 1991 portant révision de la situation administrative de M. GAMBOMI OSSEBI Rigobert Assistant Sanitaire de 7è échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services Sociaux (Santé Publiques) (Non publié au JO)

Décret n°91-628 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de Melle. SAMBEKO Georgette dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-629 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. N'GOMA Emmanuel dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Travaux Publics) (Non publié au JO)

Décret n°91-630 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ETOKA David dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Non publié au JO)