Textes de droit congolais

Décret n°91-571 du 8 juin 1991 portant promotion à trente mois et à trois ans au titre de l'année 1989 de certains Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture-Élevage) (Non publié au JO)

Décret n°91-572 du 8 juin 1991 portant reclassement et nomination de M. NDONGABEKA Guy Anselme, Maître d'Éducation Physique et Sportive de 4è échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services Sociaux (Jeunesse et Sports) (Non publié au JO)

Décret n°91-573 du 8 juin 1991 portant versement, reclassement et nomination de M. BOUANIA Joachim Benito, Instituteur Adjoint de 9è échelon des cadres de la catégorie C hiérarchie I des Services Sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-574 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MASSAMBA - DEBAT Robert Jean Raphaël, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-575 du 8 juin 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 des Inspecteurs Principaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes en tête : AYESSA Alphonse (Non publié au JO)

Décret n°91-576 du 8 juin 1991 portant promotion au titre de l'année 1990 des Inspecteurs Principaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes - AYESSA Alphonse (Non publié au JO)

Décret n°91-577 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ONDONGO KANGA Rufin, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-578 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. NGMBA Jean Benoît, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-579 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MBEMBA Alexis, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-580 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. KIPRONINY Patrice Alain Hugues, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-581 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. NZONZI Romuald, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°91-582 du 8 juin 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des Inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douane, et dressant la liste des Fonctionnaires de ces mêmes cadres avançant à l'ancienneté à 30 mois et à 2 ans en tête (Non publié au JO)

Décret n°91-583 du 8 juin 1991 portant promotion au titre de l'année 1989 des Inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douane - MOUSSOTI Michel (Non publié au JO)

Décret n°91-584 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. DINGA Guy Armard, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-585 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de Melle. MOUNGNENDE BOSSAKOLA Thérèse Bibiane Pélagie, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-586 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Élevage) en tête : Melle MASSAMBA - NALIBO Yvette (Non publié au JO)

Décret n°91-587 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. NGOULOUYAKALI François, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Génie Rural) (Non publié au JO)

Décret n°91-588 du 8 juin 1991 portant reclassement et nomination de M. AWASSI Joseph Instituteur de 3è échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des Services Sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-589 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de Melle. GNALEKA Eugénie Antoinette, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services du Personnel Diplomatique et Consulaire (Non publié au JO)

Décret n°91-590 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MAKAYA - M'BOKO Secrétaire Principal d'Administration Contractuel de 4è échelon dans les cadres réguliers de la Fonction Publique à la catégorie A hiérarchie I du Personnel Diplomatique et Consulaire (Non publié au JO)