Textes de droit congolais

Décret n°91-551 du 8 juin 1991 portant nomination de M. KOUTOUNDOU Jacques en qualité de Directeur des études et de la planification au Ministère des Transports et de l'Aviation Civile (Non publié au JO)

Décret n°91-552 du 8 juin 1991 portant nomination de M. OYO Pierre en qualité de Directeur de la réglementation et de l'action éducative à la direction générale de l'environnement du Ministère de l'Équipement Chargé de l'Environnement (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°91-553 du 8 juin 1991 portant nomination de M. MAVOUNGOU Raphaël en qualité de Directeur Régional du plan de la Bouenza (Non publié au JO)

Décret n°91-554 du 8 juin 1991 portant nomination de M. MANTADI Simon en qualité de Codirecteur de la ferme d'État de Kombé (Non publié au JO)

Décret n°91-555 du 8 juin 1991 portant nomination des Directeurs régionaux de l'Enseignement Fondamental et de l'Alphabétisation (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°91-556 du 8 juin 1991 portant nomination de M. BITEMO Michel en qualité de Directeur des Ressources Humaines à la Direction Générale du Plan (Non publié au JO)

Décret n°91-557 du 8 juin 1991 portant nomination de M. KOLIN EKOLE Jean Modeste en qualité de Directeur Régional des Hydrocardures au Kouilou (Non publié au JO)

Décret n°91-558 du 8 juin 1991 portant nomination de M. OKOULA Édouard Roger en qualité de Directeur Général de la Radiodiffusion Télévision Congolaise (Non publié au JO)

Décret n°91-559 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MALONGA Jean Pierre dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-560 du 8 juin 1991 portant nomination de M. KIAMOSSI Théodore en qualité de Directeur du quotidien Mweti (Non publié au JO)

Décret n°91-561 du 8 juin 1991 portant prérogatives des officiers généraux de l'Armée Populaire Nationale (Non publié au JO)

Décret n°91-562 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ELENGA Victor dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-563 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. OPANDET Charles dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-564 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. ELENGA André Pascal dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-565 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. OBA Jean Pierre dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-566 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. MOUKASSA Félix dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Techniques (Techniques Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°91-567 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) en tête : MAVOUNGOU Jean - François Sylvestre (Non publié au JO)

Décret n°91-568 du 8 juin 1991 portant intégration et nomination de M. NIANGA Auvey - Fred Aimé dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°91-569 du 8 juin 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture - Élevage - Génie Rural) et dressant la liste des Fonctionnaires de ces mêmes cadres (Non publié au JO)

Décret n°91-570 du 8 juin 1991 portant promotion au titre de l'année 1989 des Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (Agriculture-Élevage-Génie Rural) - ITADI Jean (Non publié au JO)