Textes de droit congolais

Décret n°91-1070 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. MASSIMBA Claude Etienne en qualité de Directeur de l'Exploitation et des Industries Forestières au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1071 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. GOMA Philippe en qualité de Directeur de la Protection des Écosystèmes Nationales, à la Direction Générale de l'Environnement du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1072 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. NANGA - MANIANE Jean en qualité de Direction Générale de l'Environnement au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1073 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. NYANGA ELENGA André en qualité de Direction des Pollutions et des Nuisances, à la Direction Générale de l'Environnement du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1074 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. BOUKINDI Joseph en qualité de Directeur du Parc Zoologique de Brazzaville (Non publié au JO)

Décret n°91-1075 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. TSILA Raphaël en qualité de Directeur de la Conversation de la Faune et de la Flore, à la Direction Générale de l'Économie Forestière du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1076 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. KAYA Gilbert en qualité de Directeur de la Coopération au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1077 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. IWARI Maurice en qualité de Directeur de la Pêche Continentale à la Direction Générale de la Pêche, du Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1078 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. KASSA Richard en qualité de Directeur des Études et de la Planification au Ministère de l'Économie Forestière, de la Pêche et de l'Environnement (Non publié au JO)

Décret n°91-1079 du 28 décembre 1991 portant reclassement et nomination de M. NZIKOU Philippe Instituteur de 2è échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-1080 du 28 décembre 1991 portant reclassement et nomination de M. MOUNGOUBA Fidèle Instituteur Principal de 3è échelon des cadres de la catégorie C hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°91-1081 du 28 décembre 1991 rectificatif au décret n°90-938 du 29 décembre 1990 portant promotion au titre de l'année 1987, des professeurs certifiés d'Éducation Physique et Sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux Enseignement (Jeunesse et Sports) - B (Non publié au JO)

Décret n°91-1082 du 28 décembre 1991 portant versement reclassement et nomination de M. KIMPO - MOUTOUNA Jean Pierre Assistant Sanitaire de 6è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Santé Publique) (Non publié au JO)

Décret n°91-1083 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. GOMA Désiré en qualité de Directeur du Chemin de Fer Congo Océan (Non publié au JO)

Décret n°91-1084 du 28 décembre 1991 portant détachement de M. MOUGANY Jean-Edgar auprès de la Société Nouvelle des Plastiques du Congo (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°91-1085 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. NGAMOKOBA Jean Marie en qualité de Directeur Technique des Voies Navigables, des Ports et des Transports Fluviaux à l'Agence Transcongolaise des Communications (Non publié au JO)

Décret n°91-1086 du 28 décembre 1991 portant nomination de M. NZOCKOT - THOKOLO Jean de Dieu en qualité de Directeur de l'Administration et de l'Équipement au Ministère de l'Économie, des Finances et du Plan (Non publié au JO)

Décret n°91-1087 du 28 décembre 1991 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 de certains Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Techniques Travaux Publics (TP) et dressant la liste de ces mêmes Fonctionnaires avançant à l'ancienne (Non publié au JO)

Décret n°91-1088 du 28 décembre 1991 portant promotion au titre de l'année 1989 de certains Fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Techniques Travaux Publics (TP) - MADZOUS Victor Jean de Dieu (Non publié au JO)

Décret n°91-1089 du 28 décembre 1991 portant promotion à trente (30) mois et à trois (3) ans au titre de l'année 1989 des Ingénieurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services Travaux Publics (TP) - LOUMOUAMOU Rigobert (Non publié au JO)