Textes de droit congolais

Décret n°92-174 du 15 mai 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1987 de M. MOUANGOU Lazare ingénieur en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Décret n°92-175 du 15 mai 1992 portant promotion au tableau d'avancement au titre de l'année 1987 de M. MOUANGOU Lazare ingénieur en chef de 1er échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Décret n°92-176 du 15 mai 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 de M. MOUANGOU Lazare ingénieur en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Décret n°92-177 du 15 mai 1992 portant promotion au titre de l'année 1989 de M. MOUANGOU Lazare ingénieur en chef des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Décret n°92-182 du 15 mai 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1991 des inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes, en tête : MILANDOU Noël (Non publié au JO)

Décret n°92-183 du 15 mai 1992 portant promotion au titre de l'année 1991 des inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes - MILANDOU Noël (Non publié au JO)

Décret n°92-170 du 14 mai 1992 portant nomination de M. GOMA Ambroise en qualité de Directeur Administratif et Financier au secrétariat d'État chargé de la science et de la technologie (Non publié au JO)

Décret n°92-139 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) en tête M.KINGA-MBOUNGOU Célestin (Non publié au JO)

Décret n°92-140 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) en tête M.NGATSE Albert (Non publié au JO)

Décret n°92-141 du 12 mai 1992 portant intégration de M. MINDOULI Auguste dans les cadres de catégorie A hiérarchie I des services techniques (Laboratoire des mines) (Non publié au JO)

Décret n°92-142 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. NGANGUI Japhet Jocelyn dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques ( Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°92-143 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. BONAZEBI Antoine dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques ( Industrielles) (Non publié au JO)

Décret n°92-144 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. GANDZIEN Jean dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-145 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. MABOUNGOU - MBIMBA José dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-146 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services du personnel de l'information (Exploitation et maintenance) en tête M.OKOUMOU - MOKO Gilbert (Non publié au JO)

Décret n°92-147 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. MOUDIONGUI CAMBEAU Jean Marcel Alain dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I du personnel de l'information (Journalisme) (Non publié au JO)

Décret n°92-148 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. OBILI Isidore dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Décret n°92-149 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. OKO Emmanuel, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-150 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. SEOSSOLO Ange, dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-151 du 12 mai 1992 portant intégration et nomination de M. BOKILO Jean Emmanuel Damas dans les cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques ( Industrielles) (Non publié au JO)