Textes de droit congolais

Décret n°92-372 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. MBEMBA Gaspard en qualité de Directeur de l'École Normale Supérieure à l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-373 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. MAVILA Jean - Claude en qualité de Doyen de la Faculté de Droit à l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-374 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. MBERI - TSANA Michel en qualité de Directeur de l'Institut Supérieur de Gestion à l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-375 du 20 juillet 1992 portant nomination du Professeur MOALI Jean en qualité de Doyen de la Faculté des Sciences à l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-376 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. MAKOUMBOU Urbain en qualité de Directeur de l'École Normale Supérieure de l'Enseignement Technique à l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-377 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. AYA Alphonse Marie en qualité de Secrétaire Général de l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-378 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. BONGBLE Joachim en qualité de Directeur de l'Institut Supérieur de l'Éducation Physique et Sportive (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-379 du 20 juillet 1992 portant nomination de M. BANTSIMA Marius en qualité de Directeur de l'Institut Supérieur Polytechnique de Loubomo (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-380 du 20 juillet 1992 portant nomination du Professeur NDINGA - MBO Abraham en qualité de Doyen de la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines à l'Université Marien NGOUABI (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-381 du 20 juillet 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1992 d'un officier des Forces armées congolaises (Non publié au JO)

Décret n°92-368 du 17 juillet 1992 portant versement, reclassement et nomination de M. MALOUMBI Jean Baptiste Marie Roger, Attaché de 3è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-369 du 17 juillet 1992 portant versement, reclassement et nomination de M. MOUYENGO Alexis, Attaché des SAF de 2è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des Services Administratifs et Financiers - SAF - (Administration Générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-365 du 16 juillet 1992 portant versement, reclassement et nomination de M. BEDI François Émile, Professeur de CEG de 5è échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (Enseignement) (Régularisation) (Non publié au JO)

Décret n°92-366 du 16 juillet 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1992 des officiers des Forces armées congolaises (Non publié au JO)

Décret n°92-367 du 16 juillet 1992 portant attribution à titre normal de la Médaille d'honneur de la Santé Publique (Non publié au JO)

Décret n°92-361 du 15 juillet 1992 portant convocation du corps électoral aux élections Sénatoriales du 26 Juillet 1992 (Non publié au JO)

Décret n°92-362 du 15 juillet 1992 portant convocation du corps électoral aux élections Présidentielles (1er tour) du 2 Août 1992 (Non publié au JO)

Décret n°92-363 du 15 juillet 1992 portant convocation du corps électoral aux élections Présidentielles (2ème tour) du 16 Août 1992 (Non publié au JO)

Décret n°92-364 du 15 juillet 1992 portant convocation du corps électoral pour les élections Législatives (2ème tour) du 19 Juillet 1992 (Non publié au JO)

Décret n°92-349 du 14 juillet 1992 portant nomination de Mme. BONDZA née KINIONGONO Mariette en qualité de Directrice du Contrôle et de l'Orientation au Ministère de la Justice, du Travail et de la Fonction Publique (Non publié au JO)