Textes de droit congolais

Décret n°92-829 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. LODENDABEKA Mathias, professeur de CEG de 2e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-830 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de Melle. NGOUENDE Cécile, professeur de CEG de 5e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-831 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. OKADINA Pierre Michel, professeur de CEG de 3e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-832 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. OUGNOUNZA, instituteur de 2e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-833 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de Melle. OUATOULA Marguerite Marie, professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-833 bis du 29 août 1992 au décret n°91-318 du 3 mai 1991 portant intégration et nomination de KIHOULOU Godefroy Hubert dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°92-834 du 29 août 1992 portant versement, reclassement et nomination KIMPOLO Philippe - Bertin attaché des SAF de 2e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°92-835 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. NTADY Jean Omer instituteur de 4e échelon des cadres de la catégorie B hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-836 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. MASSONINI Auguste professeur de CEG de 7e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-837 du 29 août 1992 rectificatif au décret n°90-262 du 5juin 1990 portant promotion au titre de l'année 1988 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale et travail) en ce qui concerne monsi (Non publié au JO)

Décret n°92-838 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. CODJIA Crépin Clotaire professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-839 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. KIHOUNI Pierre instituteur principal de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-840 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. BOPAYOT Léonard, maître d'éducation physique et sportive de 8e échelon des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°92-841 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. ZOBADILA Nestor, professeur de CEG de 4e échelon des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-842 du 29 août 1992 rapportant les disposition du décret n°87-338 du 24 juin 1987 portant radiation de la fonction publique des agents de l'état non recensés du 30 novembre 1986 en ce qui concerne M.MBONGO NGAKOSSO André instituteur adjoint stagiaire (Non publié au JO)

Décret n°92-843 du 29 août 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1988 de M. ESSEREKE Albert, ingénieur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Décret n°92-844 du 29 août 1992 portant promotion au titre de l'année 1988 de M. ESSEREKE Albert, ingénieur des cadres de la catégorie A hiérarchie I des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Décret n°92-845 du 29 août 1992 portant reclassement et nomination de M. MATHOCKO Anselme professeur de CEG de 6e échelon des cadres de la catégorie A hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°92-846 du 29 août 1992 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989, de mensieurs MPOUKOU Séraphin et BITSI - MAGANGA Gualbert Ange, inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes (Non publié au JO)

Décret n°92-847 du 29 août 1992 portant promotion au titre de l'année 1989 des inspecteurs des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des Douanes - MPOUKOU Séraphin (Non publié au JO)