Textes de droit congolais

Décret n°93-507 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1989 des inspecteurs d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) - BONGOBA Benoît Gabriel (Non publié au JO)

Décret n°93-508 du 25 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1991 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) en tête : SAMBA MIANTAMA Félix (Non publié au JO)

Décret n°93-509 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1991 des fonctionnaires des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) - SAMBA MIANTAMA Félix (Non publié au JO)

Décret n°93-510 du 25 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1986 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports (Non publié au JO)

Décret n°93-511 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1986 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°93-512 du 25 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1988 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports (Non publié au JO)

Décret n°93-513 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1988 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°93-514 du 25 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1990 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports (Non publié au JO)

Décret n°93-515 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1990 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°93-516 du 25 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1992 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports (Non publié au JO)

Décret n°93-517 du 25 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1992 de M. AKOUALA Geolet Pascal professeurs certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Décret n°93-504 du 21 octobre 1993 portant reclassement et nomination de M. NKOUKA Achille, attaché des Douanes des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Douanes) (Non publié au JO)

Décret n°93-505 du 21 octobre 1993 portant reclassement et nomination de M. NGANGUIA ENGAMBE Anguios, attaché des Douanes des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers (Douanes) (Non publié au JO)

Décret n°93-503 du 20 octobre 1993 portant nomination d'un conseiller du premier ministre, chef du gouvernement (Non publié au JO)

Décret n°93-495 du 19 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1987 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) en tête : MIASSINGAMANA Jo (Non publié au JO)

Décret n°93-496 du 19 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1987 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) - MIASSINGAMANA Jonathan (Non publié au JO)

Décret n°93-497 du 19 octobre 1993 portant inscription au tableau d'avancement au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) en tête : KISSANGOU - MBOU (Non publié au JO)

Décret n°93-498 du 19 octobre 1993 portant promotion au titre de l'année 1989 des professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux enseignement (jeunesse et sports) - KISSANGOU-MBOUTOU Jean (Non publié au JO)

Décret n°93-499 du 19 octobre 1993 portant rectificatif au décret n°91/194 du 25 mars 1991, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.ZOUBABELA Louise (Non publié au JO)

Décret n°93-500 du 19 octobre 1993 portant rectificatif au décret n°91/157 du 21 mars 1991, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête : MABIKA Pierre (Non publié au JO)