Textes de droit congolais

Décret n°2004-181 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. ONGOUYA Urbain Frédéric dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-182 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. N'KOUA Méthode dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-183 du 11 mai 2004 portant engagement et versement de M. MBOSSA Alphonse, en qualité de professeur technique adjoint des lycées techniques contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2004-184 du 11 mai 2004 portant engagement et versement de M. ELENGA Frautin, en qualité de professeur technique adjoint des lycées techniques contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2004-185 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.OPFOUMA Mesmin (Non publié au JO)

Décret n°2004-186 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.LIKIBI Raphaël (Non publié au JO)

Décret n°2004-187 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. NGUIMBI - NGOMA Gervais Lambert dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-188 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MIATOUKATAMA Rufin Ernest (Non publié au JO)

Décret n°2004-189 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. SICKA Raymond dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-190 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. POOS Blandine dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-191 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.LOUZOLO MATUMONA Valentin (Non publié au JO)

Décret n°2004-192 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. BONGOLO SAMBA Armel Brice dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-193 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. NTSAKA Janine dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-194 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. BOKOUANGO Nestor, dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-195 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.KIANG Jean Bosco Marie Édouard (Non publié au JO)

Décret n°2004-196 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. MOBENGO Rocky dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-197 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.EBALE Sylvain (Non publié au JO)

Décret n°2004-198 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NDJEYI AHOULA Guy Parfait (Non publié au JO)

Décret n°2004-199 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NGOMA Guy Roger (Non publié au JO)

Décret n°2004-200 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.TANDOU Goldony Gottwald Venus (Non publié au JO)