Textes de droit congolais

Décret n°2004-189 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. SICKA Raymond dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-190 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. POOS Blandine dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-191 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.LOUZOLO MATUMONA Valentin (Non publié au JO)

Décret n°2004-192 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. BONGOLO SAMBA Armel Brice dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-193 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. NTSAKA Janine dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-194 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. BOKOUANGO Nestor, dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-195 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.KIANG Jean Bosco Marie Édouard (Non publié au JO)

Décret n°2004-196 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de M. MOBENGO Rocky dans les cadres des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2004-197 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.EBALE Sylvain (Non publié au JO)

Décret n°2004-198 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NDJEYI AHOULA Guy Parfait (Non publié au JO)

Décret n°2004-199 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NGOMA Guy Roger (Non publié au JO)

Décret n°2004-200 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.TANDOU Goldony Gottwald Venus (Non publié au JO)

Décret n°2004-201 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.MISSIE DACOSTA (Non publié au JO)

Décret n°2004-202 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : Melle MANTETO Christelle Carole (Non publié au JO)

Décret n°2004-203 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.ESSENGUE Théodore (Non publié au JO)

Décret n°2004-204 du 11 mai 2004 portant engagement et versement de M. MAYAMA KOUENDA Blaise, en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2004-205 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.SIKA NDZEYAMI Gustave (Non publié au JO)

Décret n°2004-206 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.NIANGA Albert (Non publié au JO)

Décret n°2004-207 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.VOUIDIBO MAKIMOUNA José Servais (Non publié au JO)

Décret n°2004-208 du 11 mai 2004 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de certains candidats dans les cadres des services sociaux (enseignement) : en tête : M.ITOUA Eugène Jérôme (Non publié au JO)