Textes de droit congolais

Décret n°2005-472 du 19 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. MBOUAKA Jean Pierre volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-473 du 19 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains élèves professeurs adjoints d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.MONGO Crépin (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-474 du 19 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains élèves professeurs adjoints d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : M.BAZABIDILA Sylvain (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-475 du 19 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains élèves professeurs adjoints d'éducation physique et sportive dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle BATSOTSA Henriette (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-431 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : M.GAMA Armand Christian (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-432 du 18 octobre 2005 portant engagement de certains candidats en qualité d'attaché des SAF contractuels - M.MILANDOU Wilfrid Adolphe (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-433 du 18 octobre 2005 portant engagement de certains volontaires de l'enseignement en qualité de professeur certifié des lycées contractuels - M.KINOUANY Alfred Bienvenu (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-434 du 18 octobre 2005 portant engagement de Melle. KANGOUD Edélaïde Edith Chantal, volontaire de l'enseignement en qualité de professeur technique adjoint des lycées contractuels (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-435 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination des volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : M.KOLELA Jean Paul (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-436 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement), en tête : M.MABOULOU Laurent (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-437 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de Melle. GAKOSSO Bernadine, volontaire de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-438 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : Melle KELELE Leslie Géride (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-439 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement), en tête : M.MAPATA NKOUENDOLO Brice Stanislas (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-440 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de Melle. MOUANDA Benoîte Chancelvie, volontaire de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-441 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 services sociaux (enseignement), en tête : Melle DEMBI Blanche Léonie (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-442 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de certains volontaires de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 services sociaux (enseignement technique), en tête : M.MILEMVO Pierre (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-443 du 18 octobre 2005 portant engagement de M. BOUENDE Jean Claude, volontaire de l'enseignement en qualité de professeur certifié des sciences industrielles contractuel (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-444 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. OKOUNGOU Anicet Stanislas volontaire de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-445 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. SUNGUDEMBA Augustin, volontaire de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)

Décret n°2005-446 du 18 octobre 2005 portant intégration et nomination de M. NGATSE Sylvain Landry, volontaire de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Publié au JO 2005-39)