Textes de droit congolais
-
DC
Décret n°2006-372 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête Melle AKOLI Rein Prudence (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-373 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle I des services techniques (information) en tête Melle M'BERI NZOUMBA Claude Nicole (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-374 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle I des services techniques (information) en tête Melle PANGOPO Edith Berthe (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-375 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (admiinstration générale) en tête M.NGAYO Germain (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-376 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) en tête Melle SANGUIAMBA Espéralda Tatiana (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2011-389 du 16 juin 2011 rectifiant le décret n°2006-376 du 25 juillet 2006, portant intégration de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration... (Non publié au JO)
-
-
DC
Décret n°2006-377 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête Melle NGOUNGA Emma Judith (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-378 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidates dans les cadres de la catégorie I échelle I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête Melle NGOUNGA Emma Judith (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-379 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête M.NGOUABI Aristide Simphorien (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-380 du 25 juillet 2006 portant intégration de certains volontaires de l'enseignement dans les cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) - M.MOUKIAMA Paul Marie (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-381 du 25 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête M.NZETE PEA Andzeke (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-382 du 25 juillet 2006 portant rectificatif de l'arrêté n°4432 du 2 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-décisionnaires du ministère de l'économie des finances et du budget en ce qui concerne Melle ONDELET MOUZE Frandelle Nadia (Publié au JO 2006-28)
-
DC
Décret n°2006-336 du 24 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête M.OBAME ODZOLI Desperate Gracia (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-337 du 24 juillet 2006 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête M.DELANGO Patrick Vivien (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-320 du 21 juillet 2006 portant réorganisation de la commission d'organisation de la fête nationale dans les chefs lieux de départements (Publié au JO 2006-27)
-
DC
Décret n°2006-321 du 21 juillet 2006 portant engagement de certains candidats en qualité de médecin contractuel - M.TATY Georges (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-322 du 21 juillet 2006 portant engagement de certains candidats en qualité de médecin contractuel - M.NGUIMBI Charles Côme (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-323 du 21 juillet 2006 portant engagement de certains candidats en qualité de médecin contractuel - M.FOUNDOU Hubert Fortuné (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-324 du 21 juillet 2006 portant engagement de certains candidats en qualité de médecin contractuel - M.ONDONDA Casimir (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-325 du 21 juillet 2006 portant engagement de certains candidats en qualité d'assistant sanitaire contractuel - M.MONIOBO Rufin Macaire (Non publié au JO)
-
DC
Décret n°2006-326 du 21 juillet 2006 portant engagement de certains candidats - M.LIKANEBEKA Dieudonné (Non publié au JO)
-
Modifié par : Décret n°2008-442 du 4 novembre 2008 rectifiant le décret n°2006-326 du 14 juillet 2006 portant engagement de certains candidats, en ce qui concerne M.BANDELA Grégoire (Non publié au JO)
-