Textes de droit congolais

Arrêté n°5139 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 de M.MOTANDI Ernest, technicien supérieur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5143 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2003 de Mme.OUAMINAMIO née MOUTINOU Jeanne, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5144 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005, de Melle.TANGOULOU Simone, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5147 du 28 août 2008 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de M.LOUPIAKOU Daniel, adjoint technique des cadres de la catégoire B, hiérarchie 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°5153 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.MPELA Joseph Destin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5154 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.BASSISSA Alfred Bertin, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5158 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.MBANZOULOU Albert, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5163 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.ELENGA NGATSE OKANDZE, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5164 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004 et 2006 de M.NDOTOU François, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5168 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de Mlle KINGUENGUY Christine Adélaïde, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°5173 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.NGOT Valentin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5174 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de M.TATY Boniface, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5178 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005 et 2007 de Melle.KONGHO Georgette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5179 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005 et 2007 de M.MAHOUNGOU KOKA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5181 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de certains professeurs techniques adjoints des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement techniques) (Non publié au JO)

Arrêté n°5182 du 28 août 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004 versement et bonification d'échelon de M.BINANGOU Pierre, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II (Non publié au JO)

Arrêté n°5186 du 28 août 2008 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.DIAMESSO Célestin (Non publié au JO)

Arrêté n°5187 du 28 août 2008 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1993,1995,1997,1999,2001,2003 et 2005 de M.TOUDIKA Achille, professeur des lycées stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°5101 du 27 août 2008 portant appel d'offres pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Tsama, située dans la zone IV Cuvette-Ouest du secteur forestier nord, dans le département de la Cuvette-Ouest (Non publié au JO)

Arrêté n°5102 du 27 août 2008 portant appel d'offres pour la mise en valeur de l'unité forestière d'aménagement Mbama, située dans la zone IV Cuvette-Ouest du secteur forestier nord, dans le département de la Cuvette-Ouest (Non publié au JO)