Textes de droit congolais

Arrêté n°5455 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.OKO Jacques, infirmier diplômé d'Etat contractuel, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5461 du 4 septembre 2008 accordant une indmenité représentative de congé payé à mademoisellle MALEKA Cécile, monitrice sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5462 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.GAKOSSO née ESSAMI Lucie, aide soignante contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°5463 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.APOMA Jacques, ouvrier professionnel contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5465 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.LOBANIE Vincent, secrétaire prinicpal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5466 du 4 septembre 2008 accordant une indemnité représentative de congé payé aux ayants droit du défunt MALONGA Alphonse, commis principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5468 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 95, 97, 99, 01,03 et bonification d'échelon de mr IBOMABEKA Jean François, professeur certifié des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5470 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 04 et 06 et bonification d'échelon de M.BIHEMY Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admis à la retra (Non publié au JO)

Arrêté n°5472 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 94, 96, 98, 00,02 et 04 de mlle OVA Valérie, institutrice des cadres de la catégorieII, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5475 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 91, 93, 95, 97, 99, 01, 03, 05 versement et bonification d'échelon de mr MIFOUNDOU Jean instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retr (Non publié au JO)

Arrêté n°5478 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 92, 94, 96, 98, 00, 02, 04 versement et bonification d'échelon de M.NDOUDI Marcel Alain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retrait (Non publié au JO)

Arrêté n°5480 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 204 de M.MOUANDA-MOUKIAMA Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5481 du 4 septembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de M.HOUBOUKOULOU Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I? échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5482 du 4 septembre 2008 portant promtoion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 de M.NZAOU Eugène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5486 du 4 septembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 07 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête mlle LIBOULA Christine Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°5487 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de Mme.KELILI née NDEMBI Antoinette, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5490 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.AMPELAFA Ruffin, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5491 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 99, 01, 03, 05 et 07 de mosnieur BOUDIMOU Jean PIerre, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5492 du 4 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 96, 98, 00, 02, 04 et 06 de mlle MELOUO Elisabeth, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°5493 du 4 septembre 2008 portant promotion àdeux ans au titre de l'année 2007 de mme LENGOUA MONDZELI née OMBOUMAHOU IMONGUI Victorine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)