Textes de droit congolais

Arrêté n°5614 du 9 septembre 2008 portant avancement et versement de M.MOUANGOU MALANDA Gaston, secrétaire prinicpal d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5616 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de mosnieur SAMAB Lévy Beranrd, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs de la santé publique (Non publié au JO)

Arrêté n°5619 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 86,88,90,92,94,96,98,00,02,04 et versement de M.MBOKO-MBOUNGOU agent technique prinicpal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5620 du 9 septembre 2008 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 91,93,95,97,99,01,03 et 05 de mosnieur MVINGOULOU MIALOU André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5621 du 9 septembre 2008 portant révision de la situation administration de M.MOUANDA Albert, instituteur prinicpal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services socaiux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5623 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 91,93,95,97,99,01,03,05 versement et bonification d'échelon de Mme.NKANZA née FILANKEMBO Elisabeth, institutrice prinicpale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°5625 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 85,87,89,91,93,95,97,99,01,03 et versement de M.OMBINGUE OSSENGUE Marcel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5627 du 9 septembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.NKOUNKOU Achille Wilfrid, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (adm gén) (Non publié au JO)

Arrêté n°5629 du 9 septembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de mosnieur MANKOU Daniel, inspecteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers SAF (Impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°5630 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de mosnieur BONGUILI ¨PAul, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5634 du 9 septembre 2008 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de mlle EBAYI Delphine, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°5640 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux au titre de l'année 2004 de mlle BANIMBA Antoinette, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5645 du 9 septembre 2008 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'anéee 2007 de M.BANZOUZI Yves, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financieers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5647 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 01,03,05 et 2007 de M.KANGA Raymond ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (informatique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5648 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2004e t 2006 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAf (travail) en tête M.MOUNDOSSO Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°5649 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 98,00,02,04 et 2006 de certains administrateurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (travail) en tête M.BOUNGOU-KINGA Jean Baptiste (Non publié au JO)

Arrêté n°5650 du 9 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 90, 92,94 et 96 de mosnieur EHOUA Bernard, auxilliaire de recherche des cadres de la catégorie D, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel la recherche scientifique, ad (Non publié au JO)

Arrêté n°5651 du 9 septembre 2008 portant concession de la pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à Mme.NGANGA née BAKOUA BANZOULOU Pierrette (Non publié au JO)

Arrêté n°5546 du 8 septembre 2008 portant relcassement et nomination de M.LOUHOU Bienvenu Anicet, instituteur prinicpal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5548 du 8 septembre 2008 portant avancement de certains agents contractuels, en tête Melle.N'DJOKO Albertine (Non publié au JO)