Textes de droit congolais

Arrêté n°5917 du 23 septembre 2008 portant intégration et nomination de M.BAKALA Raoul Rodrigue dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5919 du 23 septembre 2008 portant intégration et nomination de mlle MAKAYA MOUITSOU Clausina Philestine dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5921 du 23 septembre 2008 portant intégration et nomination de candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mlle OKOMBI Inès Rosine Eloge (Non publié au JO)

Arrêté n°5922 du 23 septembre 2008 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mr AYOMPELA Rode (Non publié au JO)

Arrêté n°5926 du 23 septembre 2008 portant engagement de M.NGUELE Pascal, volontaire de l'enseigenment technique et professionnel en qualité de professeur technique adjoint des collèges de l'enseignement technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5927 du 23 septembre 2008 portant engagement par assimilation de certains candidats admis au test de recrutement du personnel des affaires sociales en qualité d'assistant social contractuel, en tête M.OTAKANA-EBISSA (Non publié au JO)

Arrêté n°5930 du 23 septembre 2008 portant engagement de M.HOUAMITOUNGA Benjamin, admis au test de recrutement du personnel des affaires sociales, en qualité de secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5932 du 23 septembre 2008 portant engagement de mlle ELENGA Lydie Sidonie Chantal en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5934 du 23 septembre 2008 portant engagement de Melle.NTSEMI-ZEBI Valérie en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5936 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel en tête mlle AMBOULOU Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°5939 du 23 septembre 2008 portant engagement de mlle IKOSSA Firmine Roseline en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°5940 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire en qualité d'instituteur contractuel en tête Mlle NGAMBAKA Rachelle (Non publié au JO)

Arrêté n°5942 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire et secondaire, en qualité d'institu teur contractuel, en tête M.MANFOUANA Aimé Jean Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°5944 du 23 septembre 2008 portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteur contractuel, en tête M.MABIALA Patrick OLivier (Non publié au JO)

Arrêté n°5946 du 23 septembre 2008 rapportant les dispotions de l'arrêté n°4582 du 17 février 2006, portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie III, échelle 3, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en ce qui con (Non publié au JO)

Arrêté n°5947 du 23 septembre 2008 portant nomination d'un chef de division (Non publié au JO)

Arrêté n°5949 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement d'un sous-officiers des forces armées congolaises au titre de l'année 2001 et nomination pour compter du 1er janvier 2001 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5953 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2004 et nomination pour compter du 1er janvier 2004 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5955 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2005 et nomination pour compter du 1er juillet 2005 (régularisation) (Non publié au JO)

Arrêté n°5956 du 23 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des sous-officiers des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2005 et nomination pour compter du 1er juillet 2005 (régularisation) (Non publié au JO)