Textes de droit congolais

Arrêté n°6109 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.OBANDA Vivien Loïc, âgé de 22 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6113 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.KIWOKO née MFOUTOU Juliette, âgée de 53 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6115 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.DIMI OBA Emile, âgé de 53 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6116 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant OBAMBI Asnath Sublime Megane, âgée de 5 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6117 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.LOEMBET ORDIAN GOMAT Jean PAul, âgé de 50 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6118 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NDINGA KOUMOU Freshel, âgé de 30 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6119 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.KABA MBOKO MIchel, âgé de 54 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6120 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.NKABI Marie Claire, âgée de 50 ans (Non publié au JO)

Décret n°2008-345 du 26 septembre 2008 portant nomination d'un ministre conseiller (Non publié au JO)

Arrêté n°6010 du 25 septembre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de mr MOUKOURI, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6011 du 25 septembre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de mr LEYAMI Jean, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6013 du 25 septembre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de mlle KONGO Yvonne, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6015 du 25 septembre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de M.BAZOUNGA Clément, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6028 du 25 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mme.EKOUYA ITOUA née MAGNENZA MANTEZOLO PHilomène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6029 du 25 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de monsieurr KANDA Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6032 du 25 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 98,00,02,04 et 06 de M.OUENAMIO Sébastien, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6035 du 25 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.NKABA Augustin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6036 du 25 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002 et 2004 de mlle NKOUAHATA PAtricia, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6040 du 25 septembre 2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OYANDZA Benjamin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (admnistration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6042 du 25 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de mr GAIBO Barnabé, âgé de 48 ans (Non publié au JO)