Textes de droit congolais

Décret n°2008-354 du 29 septembre 2008 portant nomination d'un commandant de groupement naval (Non publié au JO)

Décret n°2008-355 du 29 septembre 2008 portant nomination d'un commandant de groupement naval (Non publié au JO)

Décret n°2008-356 du 29 septembre 2008 portant inscription au tableau d'avancement des officies des forces armées congolaises, de la gendarmerie nationale et des services de police au titre de l'année 2008 et nomination pour compter du 1er juillet 2008 (3eme trimestre 2008) régularisation (Non publié au JO)

Décret n°2008-357 du 29 septembre 2008 modifiant certaines dispositions du décret n°2005-374 du 14 septembre 2005 modifiant et complétant le décret n°2005-73 du 28 janvier 2005 portant avancement dans les forces armées congolaises et la gendarmerie nationale (Publié au JO 2008-40)

Arrêté n°6027 du 27 septembre 2008 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de mr OYOUHA Alexandre, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6012 du 26 septembre 2008 autorisant le remboursement des frais de mémoire au profit de mr MBETANI MALONGA Alphonse, stagiaire (Non publié au JO)

Arrêté n°6090 du 26 septembre 2008 autorisant l'exploitation d'une agence de voyages à mlle NGUESSO MOUEBARA Emilienne Inés Nadège (Non publié au JO)

Arrêté n°6091 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NGUELOUALA Evrad Wilfrid, âgé de 35 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6092 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.BINDIKOU MIEKOUTIMA Juvet Sidonie, âgée de 47 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6093 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MONGUIA Léonie, âgé de 55 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6094 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.PAMBOU Albert, âgé de 67 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6097 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.OLEA Germain, âgée de 56 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6098 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MAMBOULA Henriette, âgée de 71 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6099 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.MAMPAYI Yvonne, âgée de 60 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6100 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Mme.GAKOSSO Simone, âgée de 51 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6102 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.OCKO Alexis, âgé de 49 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6103 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de Melle.OKEMBA ONGAGNA Iris Marie WIlliam, âgée de 16 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6104 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant QUENTAL YVon Simplice Pascal, âgé de 6 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6105 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MOYIMBOUABEKA Armand Landry, âgé de 38 ans (Non publié au JO)

Arrêté n°6106 du 26 septembre 2008 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MOUTOUARI Come, âgé de 62 ans (Non publié au JO)