Textes de droit congolais

Arrêté n°6424 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6425 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6426 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6427 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Cogramat d'une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Kombé I, arrondissement 8 (Madibou), département de Brazzaville (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6428 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Cogramat d'une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Kombé II, arrondissement 8 (Madibou), département de Brazzaville (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6429 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de grès à la société Générale des Travaux et Aménagement (G.T.A) sise à Mayala, arrondissement 8 (Madibou), département de Brazzaville (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6430 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de granite à la société Forstar Matériaux sise à Doumanga, sous-préfecture de M'vouti, département du Kouilou (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6431 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6432 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6433 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Dangote Cement Congo de l'autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6434 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Dangote Cement Congo de l'autorisationd'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6435 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Dangote Cement Congo de l'autorisationd'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6436 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Dangote Cement Congo de l'autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6437 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6438 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de calcaire à la société Dangote Cement Congo sise à Ndingui/Mfila, dans le district de Yamba, département de la Bouenza (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6439 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Gladio d'une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de gravier à Louvoulou, département du Kouilou (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6440 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Congo Zhong Jin Mine Groupe d'une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de granite à Louvoulou, département du Kouilou (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6441 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Hong Xing Glass Congo sarl d'une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable sise à Thoueme, département du Pool (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6442 du 8 avril 2021 portant attribution à la société Hong Xing Glass Congo sarl d'une autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de dolomie sise à Missié-Missié, dans la sous-préfecture de Mindouli, département du Pool (Publié au JO 2021-16)

Arrêté n°6443 du 8 avril 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'exploitation d'une carrière de granite à la société China Road & Bridge Corporation (CRBC), sise à Louvoulou sous préfecture de Kakamoéka, département du Kouilou (Publié au JO 2021-16)