Textes de droit congolais

Arrêté n°198 du 26 janvier 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONDAMBAT Justin David, instituteur principal des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°170 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MACKIZA Léonie Solange, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°171 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MACKIZA Léonie Solange, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°172 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MVOUAMA Alphonse Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°173 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MANVOULI TSOUMOU Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°174 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MADZOUMOU Médard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (sociaux) (Non publié au JO)

Arrêté n°175 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZONGA Pierrette, secrétaire sténo- dactylographe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratif et financier SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°176 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ONKOURI Davy dave kissigane des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratif et financier SAF (service sociale) (Non publié au JO)

Arrêté n°177 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBOUKOU René, controleur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 2 des services techniques (élévage), admis à la retraite) (Non publié au JO)

Arrêté n°178 du 25 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKANDA OTOU secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°159 du 22 janvier 2010 portant titularisation, nomination, versement inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.BENGO GUIMBI Etienne, secrétaire d'administration stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérachie II des SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°160 du 22 janvier 2010 portant titularisation, versement et promotion à deux à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 de M.ADOUA Jean Marie, attaché des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers SAF (Non publié au JO)

Arrêté n°161 du 22 janvier 2010 portant révision de la situation administrative de Melle.BIZIKI Marceline, ingénieur des travaux de dèveloppement rural des cadres de la catégoriei, echelle 3 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°162 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.TSANA Barthélémy, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°163 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAKEBOUKOU Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°164 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BOUSSOUCKOU Marie Rose, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°165 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.IKONDO Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°166 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ESSIE Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (Enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°167 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBOULI Jean, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°168 du 22 janvier 2010 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ELENGA Jonas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)