Textes de droit congolais

Arrêté n°430 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1988,1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et versement de Mr MOUANDA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°431 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Mr BONGNENGUE Paul, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°432 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr SAMBA Louis Michel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°433 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Mr BOUZANDA Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°434 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en têt : Mr LOUTONADIO Eugène (Non publié au JO)

Arrêté n°435 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, en tête : Mr LIKIBI (Non publié au JO)

Arrêté n°436 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme KOUKA née KIBONGUI SAMINOU Anne Marie, conseillère des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°437 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans des années 2007 et 2009 de Mr FIRA Max Vincent, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°438 du 8 février 2010 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2007 de Mr BATIA Jean, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°439 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006 et 2008 de Mr BATANGOUNA Auguste, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°440 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mr MAMBOUANA Gilbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°441 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MOUAMBA Tmothée, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°442 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2004,2006 et 2008 de Mr MABIALA François, administrateur du travail des cadres de la catégorie I échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°443 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NANITELAMIO Dominique, ingénieur des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°444 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MBOUNI Pierre, ingénieur des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°445 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NKILOUZEBI NZOLANI Aimé Christian, attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°446 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de Mr MBOUNGOU Pierre, attaché des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°447 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NGOYA Alain Rufin, administrateur adjoint des SAf des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°448 du 8 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle LOEMBA Josiane Marie Claire, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°449 du 8 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OKAGNA Blaise, conducteur d'agriculture contractuel (Non publié au JO)