Textes de droit congolais

Arrêté n°620 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002 et 2004 versement et bonification d'échelon de Mr SAMBA Justin, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°621 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mlle KOUBANDZA KIHADI Elisabeth, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°622 du 11 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NKAYILOU née MAYALA Adèle, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°623 du 11 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MBOUNGOU BAFOUISSONI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°624 du 11 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MFOUNA Clotaire, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°625 du 11 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ISSOMBA Pascal, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°626 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme MISSIBOU née TSINONGA Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°627 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005, versement et bonification d'un échelon de Mr TAMBA Pierre, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°628 du 11 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme KAMARA DEKAMO née SAMBA AWA Angélique, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°629 du 11 février 2010 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1986,1988,1990,1992,1994,1996,1998 et bonification d'échelon de Mr BOUITY Edouard, instuteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°630 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme KOUBIKANI née BEKAKO AVOULI Agnès, institutrice des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°631 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans des années 1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Mr MAKANGA Dally Nestor, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°632 du 11 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle ONDAYE Pauline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°633 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003 et versement de Mr EKOUANSE Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°634 du 11 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'ptitude de Mlle NIANGUI Jeanne, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°635 du 11 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme NGOYI-MOUANDZA née MADIMA Pauline Dédine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°636 du 11 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle ONTANGO Germaine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)

Arrêté n°637 du 11 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002 2006 et 2008 de Mr DIANDAGA Martin Yvon, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°638 du 11 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de Mr NSONGUISSA-MOULANGOU Gilbert, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°639 du 11 février 2010 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de Mr KOLELA KOUKA Jean Vital Fructueux, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (Non publié au JO)