Textes de droit congolais

Arrêté n°879 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle BILONZA Christine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°880 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle NGOUBOU Ziziane Frita Romance, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°881 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle OBANGUE OYA Jeannine, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°882 du 18 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mlle GANDZIEN OCKANA Naviale, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°883 du 18 février 2010 portant agrément pour la réalisation des activités connexes avant exploitation du gisement de potasse dans le département du kouilou (Non publié au JO)

Arrêté n°884 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée au peloton interarmes de l'académie militaire Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Arrêté n°885 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée au peloton spécial de l'académie militaire Marien NGOUABI (Non publié au JO)

Arrêté n°886 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée à l'école nationale des sous-officiers d'active de Gamboma (Non publié au JO)

Arrêté n°887 du 18 février 2010 portant ouverture et organisation du concours d'entrée en classe de sixième à l'école militaire préparatoire général Leclerc (Non publié au JO)

Arrêté n°772 du 17 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mr MBOUMBA Jean Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°773 du 17 février 2010 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mr NDOKEKIA Gervais Marcelin (Non publié au JO)

Arrêté n°774 du 17 février 2010 portant titularisation, nomination, versement, promotion à duex ans au titre des années 1992, 1994,1996,1998,2000,2002,2004 et bonification d'échelon de Mr DIAMONIKA Joachim, économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services (Non publié au JO)

Arrêté n°775 du 17 février 2010 mettant fin à la disponibilité accordée à Mme ETOU MONGO née MIOBABE Valérie, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°776 du 17 février 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mlle BANIEKONA Berthe, infirmière diplômée d'Etat contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°777 du 17 février 2010 accordant une indemnite représentative de congé payé à Mr TCHITIAMOUNA DINIMBA Jean Claude, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°778 du 17 février 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr LOUISSI Charlot, secrétaire principal d'adminitration contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°779 du 17 février 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr SOUNDA-MAVOUNGOU Christophe, instituteur adjoint contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°780 du 17 février 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr ELOBI Gaston, commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°781 du 17 février 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr MALANDA Pierre, professeur des lycées contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°782 du 17 février 2010 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mr OKO Serge, secrétaire principal d'administration contractuel, retraité (Non publié au JO)