Textes de droit congolais

Arrêté n°986 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1985,1987,1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr MBEMBA Simon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (Non publié au JO)

Arrêté n°987 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1996,1998,2000,2002,2004,2006 et reclassement de Mr BAMBI Jean Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°988 du 23 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme GAYILA née IPONGO Marie Claudine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°989 du 23 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NDEMBI Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°990 du 23 février 2010 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAKOUMBOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°991 du 23 février 2010 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mr OMHOUEMBE Adjonat André, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°992 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991,1993,1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et versement de Mr MVANGUIDI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°993 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mlle KOUBA MOUNGUIZA Gladis Lypsia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°994 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr KOUMOU-KIBA Marthurin, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°995 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr NGANGUIA Gabriel Urbain, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°996 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr MOUANGA Bertin Roland, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°997 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr MANGONGO Victor, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°998 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr NDOULOULOY KOUELATOUKA Aron, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°999 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr KIFOULA Vincent, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1000 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr SITA Jean Félicien, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1001 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2000,2002,2004,2006 et 2008 de Mr OBALLIMOND MWANKIE Gilles, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1002 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr KIAMBA Germain, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1003 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr TSIKA Philippe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1004 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mr BOUKAKA Jean Clotaire, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1005 du 23 février 2010 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2008 de Mr NKOUD Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)