Textes de droit congolais

Décret n°2010-176 du 24 février 2010 portant intégration et nomination de M. MISSAMOU-MIA-BOLOKI Andrel Horia dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-178 du 24 février 2010 portant intégration et nomination de Melle. BILLA ELEKE Judith Claudette dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-179 du 24 février 2010 portant intégration et nomination de M. ELINGA Elie Christel Joseph, bénévole de l'enseignement technique et professionnel dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Décret n°2010-180 du 24 février 2010 portant intégration par assimilation et nomination de Melle. NZAOU-TSIMBI Célange Boussina, dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Décret n°2010-181 du 24 février 2010 portant intégration et nomination de M. AYA Antoine Séverin, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Décret n°2010-147 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains prestataires de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle MBOUNGOU Nadège Judith Armelle (Non publié au JO)

Décret n°2010-148 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BASSOUKISSA Lardino (Non publié au JO)

Décret n°2010-151 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement secondaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.OPEBIKI Roland (Non publié au JO)

Décret n°2010-152 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.POUYOU Charles David (Non publié au JO)

Décret n°2010-153 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NKOUKA KAYA Ghislain Oscar (Non publié au JO)

Décret n°2010-154 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.BAZOUNGUIDILA NGOYI Edgard Blaise (Non publié au JO)

Décret n°2010-157 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.OMBE Augustin (Non publié au JO)

Décret n°2010-158 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.MBEDI Florent (Non publié au JO)

Décret n°2010-159 du 23 février 2010 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête : M.MASSANGA Samuel Roland (Non publié au JO)

Arrêté n°980 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans des années 1998, 2000 et 2002 et bonification d'échelon de Mr BAKALA Maurice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°981 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mr KANDZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°982 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Mr TCHINA Yves, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°983 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mlle DZOUSSI -GAMPIKA Honorine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°984 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 1997,1999,2001,2003,2005 et 2007 de Mr BAZEBIZONZA Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°985 du 23 février 2010 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mr DELLA Emmanuel Hervey, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)