Textes de droit congolais

Arrêté n°15375 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MBOUALA GNADZ Allenne Michelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15376 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PEYA MVOULA ALEKA Michel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15377 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GOSSIA-MBANI Mavie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II? échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15378 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.SIREMET Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°15379 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MEBALE KASSIWALANGA Mireille Nadine Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°15380 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MONGO Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°15381 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAKAYA Guy Aimé Blanchard (Non publié au JO)

Arrêté n°15382 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAVOUNGOU MOUISSOU Georgine (Non publié au JO)

Arrêté n°15383 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IGNOUMBA Léonard (Non publié au JO)

Arrêté n°15384 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de Melle.NGOUALA MABONDO Viviane, professeur technique adjointe des collèges d'enseignement technique contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15385 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers dela fonction publique, en tête : M.TCHIBINDA TCHITOULA Anasthasie Edith (Non publié au JO)

Arrêté n°15386 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers dela fonction publique, en tête : M.MOUTSOUKA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°15387 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers dela fonction publique, en tête : M.KOUEDIATOUKA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°15388 du 1 décembre 2011 portant nomination de M.FOUTOU Jean Claude, en qualité d'huissier de justice commissaire-priseur (Non publié au JO)

Arrêté n°15389 du 1 décembre 2011 portant agrément de la société Inter Transit Services ITS pour l'excercice de l'activité d'axilliaire de transport en qualité de transitaire (Non publié au JO)

Arrêté n°15390 du 1 décembre 2011 portant agrément de la société technic safety maintenance care en qualité d'expert maritime pour l'excercice de l'activité de plongée sous-marine dans le domaine du contrôle des ouvrages maritimes, de génie civil et immergés (Non publié au JO)

Arrêté n°15391 du 1 décembre 2011 portant agrément de la société Socofran cde à l'excercice de l'activité relative à des expertises et des travaux portuaires sur le littorial congolais (Non publié au JO)

Arrêté n°15393 du 1 décembre 2011 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement des organes délibératifs et exécutif du centre d'éducation, de formation et d'apprentissage des métiers du bâtiment de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°15291 du 30 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NKOUKOU Basile Jean Blaise, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15292 du 30 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDE Clémence, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)