Textes de droit congolais

Arrêté n°1929 du 3 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.NKODIA Chérubin Eudes Lambert, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1930 du 3 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.KIBOUKA née TCHICAYA Henriette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1931 du 3 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.BASSOUKISSA Alphonse, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°1932 du 3 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBILAMPASSI Cyprien, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1933 du 3 février 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.POATY Marguerite, dactylographe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1934 du 3 février 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NDAKE Alexandrine, commis contractuel, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1935 du 3 février 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.NDEBOKOLO-BOUEYA LOUVOUEZO Jean Gabriel, commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1936 du 3 février 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NKOUSSOU Joséphine, infirmière brevetée contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°1937 du 3 février 2012 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.MISSIE Hilaire, commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1938 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuel dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NTELOMBILA Clotide Claire (Non publié au JO)

Arrêté n°1939 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSANA Edwige Rose (Non publié au JO)

Arrêté n°1940 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.PAMBOU née MOUELE Viviane (Non publié au JO)

Arrêté n°1941 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.BIENE Georgette (Non publié au JO)

Arrêté n°1942 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Mme.NKOUA née BOLEKOUESSE Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°1943 du 3 février 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.NIANGA Franck Rodrigue (Non publié au JO)

Arrêté n°1944 du 3 février 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°670 du 12 février 2010, portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de réguliers de la fonction publique, en ce qui concerne Melle.KINANGA MADIETA Brigitte, professeur certifié des sciences économiques des cadres de... (Non publié au JO)

Arrêté n°1781 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de M.MOUKANI Dieudonné Anicet, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1782 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUANZA Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1783 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002,2004,2006,2008 et 2010 de M.MOUKOUAMA NDOUDI Clotaire Arsène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1784 du 2 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MABIKA Pierre Claver, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)