Textes de droit congolais

Arrêté n°2358 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006,2008 et 2010 de Melle.MOUNZENZE Jacqueline, institutrice des cadres de la catégoire I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2359 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBADI Marie Augustine, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°2360 du 22 février 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.MIAMPICKA Auguste Hyacinthe, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°2361 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.APELE Mesmin Godefroy, chancelier des affaires étragères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2362 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990,1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006 et versement de M.BIDILOU Antoine, inspecteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(travail), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°2363 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGOTENI Brigitte, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°2364 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.NZITOUKOULOU David, ingénieur de travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°2365 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SYTA Norbert, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°2366 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.TOME LOUMINGOU Nicolas, inspecteur d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2367 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MEYA née GONDA MOUKETO Aimée, inspectrice d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2368 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.OMOHO Léontine, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2369 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.NTSIWOU Etienne, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°2370 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LONGA Vladmir Dapton, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2371 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001,2003,2005,2007 et 2009 de M.SAMBA Baudoin Régis, professeur technique adjont des lycées technique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2372 du 22 février 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997,1999,2001,2003,2005,2007 et 2009 de Melle.LOUTITI BATEKOUAOU Joséphine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2373 du 22 février 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KONGO Madeleine, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2374 du 22 février 2012 portant agrément de la société MALEMBO MARITIME SA pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de transitaire (Non publié au JO)

Arrêté n°2375 du 22 février 2012 portant agrément de la société MALEMBO MARITIME SA pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de manutentionnaire ou acconier (Non publié au JO)

Arrêté n°2376 du 22 février 2012 portant agrément de la société MALEMBO MARITIME SA pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de consignataire de navires (Non publié au JO)

Arrêté n°2377 du 22 février 2012 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement de la commission d'agrément du secteur de l'énergie électrique (Non publié au JO)