Textes de droit congolais

Arrêté n°3886 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.ANKIRA Marcel Nicaise, dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des perseonnels de service (Non publié au JO)

Arrêté n°3887 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de Melle.DIANTOUBA NGOMA Sloange, candidate de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3888 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BILOUBOUDI NGONGO Chancelle Dydelanche (Non publié au JO)

Arrêté n°3889 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.MASSAMBA BIBIMBOU Rossyl Deigthon dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3890 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de M.AHOUE Aymard Rodrigue, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3891 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.AKESSE NGOUE Guillaume Yvernel (Non publié au JO)

Arrêté n°3892 du 10 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.ETA Privat Claude Firmine (Non publié au JO)

Arrêté n°3893 du 10 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4846 du 9 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement en ce qui concerne Melle.NIANGA Olga (Non publié au JO)

Arrêté n°3894 du 10 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°793 du 5 mai 1993, portant promotion au titre de l'année 1992 de certains fonctionnaires des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en ce qui concerne Mme.BAZOLO née BASSOUNGUILA Angélique (Non publié au JO)

Arrêté n°3895 du 10 avril 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°5675 du 5 avril 2011, autorisant les instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école normale supérieure (ENS) de Brazzaville en ce qui concerne Melle.EYONGO KONGO Pélagie Fermade (Non publié au JO)

Arrêté n°3896 du 10 avril 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.LONONGO EKONDZA Priscila, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3897 du 10 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MOUAYA MILANDOU Agnès (Non publié au JO)

Arrêté n°3898 du 10 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.OKO Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°3899 du 10 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MALOMBE Béatrice, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3900 du 10 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BANZOUZI née BAZIKONDI Rose, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services adminsitratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3901 du 10 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGATSONGUI GANGUIA Georges, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3902 du 10 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 1999 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BALEKETA Valentine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3903 du 10 avril 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOMABI Vincent Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3904 du 10 avril 2012 autorisant M.OBOSSODJOLA Fréderic, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) à suivre un stage de fomation à l'institut de gestion et de développement économique (IGDE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°3710 du 6 avril 2012 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : Melle.SOU Bernadeth Alida (Non publié au JO)