Textes de droit congolais

Arrêté n°4096 du 13 avril 2012 portant versement et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUKAMBOU BAFOUATIKA Geneviève, agent technique de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4097 du 13 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSOURA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4098 du 13 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.ELONGO Didier, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4099 du 13 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2010, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.KAYA KAYA née KIFOUANI Henriette, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4100 du 13 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.OSSOUBY-OTONENI, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4101 du 13 avril 2012 portant inscritption au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUKONDO Jean Bertin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4102 du 13 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKELLANKELA Bienvenu Etienne, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4103 du 13 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'ptitude de M.NGOUNOUKAT Sylvain Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4104 du 13 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BITOUTA née NZONGO Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4105 du 13 avril 2012 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKILOU Barthelemy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4106 du 13 avril 2012 portant versement, inscription au titre de l'année 1998 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.SAMBA née NTOMBO Delphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4107 du 13 avril 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.OTOUALI Brigitte, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4108 du 13 avril 2012 portant versement, avancement et bonification d'échelon de M.MIAKOUBAMA Damas, instituteur contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°4109 du 13 avril 2012 portant avancement de M.NIANGA Christophe, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°4110 du 13 avril 2012 portant reconstitution de la carrière administrative de M.INKIAME MELO Prince, commis des cadres de la catégorie III, échelon 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4111 du 13 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Mme.TCHICAYA née BONGO Simone (Non publié au JO)

Arrêté n°4112 du 13 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans réguliers de la fonction publique, en tête : M.BILOUBOUDI Thédore (Non publié au JO)

Arrêté n°4113 du 13 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.NTSIANFOUMOU Monique Belpherie (Non publié au JO)

Arrêté n°4114 du 13 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.DEBI Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°4115 du 13 avril 2012 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAFOUTA Beiane Anatalie (Non publié au JO)