Textes de droit congolais

Arrêté n°5180 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003,2005,2007 et 2009 de M.MAKOSSO GOMIS Gabriel Blaise, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5181 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MOUSSO-MBAMA François, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5182 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOULOUMBOU Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5183 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.IBARA Jean, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5184 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NGOULOUBI LIKIBI Jacques, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5185 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005,2007 et 2009 de M.EMBALOME Ambroise, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5186 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NTSALISSAN Arsénie, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration du travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°5187 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MAMBOU Thérèse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5188 du 9 mai 2012 portant titularisation, nomination, versement et promotion au titre des années 1992,1994,1996,1998,2000,2002,2004,2006,2008 et 2010 de Melle.des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5189 du 9 mai 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007,2009,2011 et versement de M.NGOMABI Vincent Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5190 du 9 mai 2012 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve MOUNTOU née MPOUVE ONSANTSALI Olga Christine (Non publié au JO)

Arrêté n°5191 du 9 mai 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.SALABANZI Sylvie Aimée, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°5192 du 9 mai 2012 portant révision de la situation administrative de M.EYENET Jonas Arnault, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5193 du 9 mai 2012 portant révision de la situation administrative de Melle.MOUANDZA Jeanne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°5063 du 8 mai 2012 portant intégration et nomination de certains les candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle.MBOULOU MFOUKOU Bergette Juste (Non publié au JO)

Arrêté n°5064 du 8 mai 2012 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégoire II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle.TSITA Hydrille Jessica Laurine (Non publié au JO)

Arrêté n°5065 du 8 mai 2012 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.KALLA POMBA Vanicia Jessica (Non publié au JO)

Arrêté n°5066 du 8 mai 2012 portant intégration et nomination de M.MBOULI Brunel Ferol, candidat de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5067 du 8 mai 2012 portant intégration et nomination de M.OKUYA MISSIE Bennie Arvel, candidat de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5068 du 8 mai 2012 portant intégration et nomination de M.ONLELE Harless Gilvon Sacré, candidat de l'enseignement technique dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)