Textes de droit congolais

Arrêté n°8408 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.AKOUELE-NDE Pierre, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8409 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGBALLAS MOUMBOLAT Juste Euloge, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8410 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MBANGA Emmanuel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8411 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NATOUANKAZI Honorine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8412 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.ONONI Urielle Lisette, contrôleur principal des contributions directes des cadres des services administratifs et financiers -SAF-(contributions directes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8413 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.OBA Augustine, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8414 du 13 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.ITOUA Apollinaire, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8415 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOUALA Darel Gildas, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8416 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOUSSOUROU Jean Pierre, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8417 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.GANONGO-IBARA Joseph, adjoint technique des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8418 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.AHOUE LANGA Emeline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8419 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) en tête : Mme.TCHIBINDA née NTANGOU Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°8420 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KANDZA Léonard, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8421 du 13 juillet 2012 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.GALIBA Ginette, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8422 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBORABASSI IPIENGO, pharmacien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8423 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.FAMBI née MANTSOU Albertine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8424 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.MANGOULOU Mélanie Chantal, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8425 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.MOSSELI Albertine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8426 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.DOMBE LEMBE Jacqueline Derose Geltrude, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8427 du 13 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NSANA Rosalie, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)