Textes de droit congolais

Arrêté n°8522 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBOU-MOUSSIESMOU Charles, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8523 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.BOUITY NOMBO Carine Aldrich, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8524 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de monseur NIAMBA Jean Christophe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8525 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de monseur GOULOUBI Arsène, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8526 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.SOLAT Alain Serge, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8527 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OYANDZA Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8528 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OYABA Saturnin Rock, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8529 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOUALA Marie Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8530 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.BOSSOTA Nestor, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8531 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MASSA Marguerite, agent principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8532 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.AYI-ALIALA Maurice, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°8533 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PASSAKA Jean, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8534 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MBANI Jean Paul, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie) (Non publié au JO)

Arrêté n°8535 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains ingénieurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (mines et industrie), en tête M.BEMBA Fidèle (Non publié au JO)

Arrêté n°8536 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOUTONADIO Jean Pierre, contrôleur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°8537 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BALENGA Appolinaire, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8538 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NGOLO ATIPO Sylvain, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8539 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.BOMBOKO née INGOBA Marie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8540 du 16 juillet 2012 rectifiant l'arrêté n°1114 du 02-04-2002 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.IBATA Germain (Non publié au JO)

Arrêté n°8541 du 16 juillet 2012 rectifiant l'arrêté n°5381 du 20-08-2007 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.KAKO Eugène (Non publié au JO)