Textes de droit congolais

Arrêté n°8482 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BERI Célestin Jean Marie, professeur certifié des lycées techniques des cades de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8483 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.BAKALA Guy Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°8484 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MABASSI Nicodème, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8485 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.TOUMBA NKAYA Thomas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8486 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.ETARI née MAHOUKOU Dorothée Yolande, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8487 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.AMPALI André Jean Parfait, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8488 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KINDI Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8489 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.BASSANGATA Léocadie Appoline, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8490 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.TSINKOUMA Hermann Brice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8491 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGOUAMA-BABIEKA Jean Valeur, professeur certifié des lyées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8492 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.AMPION François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8493 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NTSIETANKAZI Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8494 du 16 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 M.TCHITEMBO François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, éhelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8495 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MIATEHO Agnès, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8496 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOUBEMBA Samuel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8497 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.KENGUE Alphonse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8498 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MABIALA Yves, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8499 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001,2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et reclassement de M.BIKINDOU Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8500 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de Melle.NGAMBA Marthe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8501 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de ans au titre de l'année 2010 de Mme.BOUNGOU née MAKAYA BIMI Céline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)