Textes de droit congolais

Arrêté n°8666 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MODILOT-MAHOUKOU Arlette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8667 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.TANDAT Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8668 du 17 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007 et 2009 de M.RANDHY MAKOSSO Aloïse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8669 du 17 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007 et 2009 de M.TANDA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8670 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUETSION Roger, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8671 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.PIOTI Samuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8672 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MIKENDZO Dieudonné Eloi, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8673 du 17 juillet 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°4753 du 28 mars 2011, portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MONZO Camille Bienvenu, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8674 du 17 juillet 2012 portant rectificatif à l'arrêté n°8809 du 08 -11- 2010, portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NSIMBA Hilaire, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8675 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Melle.ANDOMOLA Josephine, sous-intendante des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8676 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.IBOUILI François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8677 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NKOUNKOU Adelphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8678 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de année 2011 de Melle.SITA Martine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8679 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MATSANGA-LOUNDOU, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédée (Non publié au JO)

Arrêté n°8680 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MADIETA Germain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8681 du 17 juillet 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité de l'enfant de M.OKIO Luc-Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°8682 du 17 juillet 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de Melle.NGANGA MATONDO Lorderesse Herodina, étudiante congolaise boursière en Russie (Non publié au JO)

Arrêté n°8479 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MALONGA BITOUALA Romuald, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8480 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUYA OSSERE Marien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8481 du 16 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NIMBOUNOU Prosper, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)