Textes de droit congolais

Arrêté n°8626 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NDZILA KEYI Faldélie Chanel, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8627 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.MOUKALA BIMPOLO André, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8628 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.FOUNDOUMOUNA Clotaire, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1, des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8629 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MAMPASSI René, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°8630 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.DECKOUS-TABEY Rufin, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°8631 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.NDZILA Calvin Gustave, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8632 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.PEKA Emile, inspecteur des de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°8633 du 17 juillet 2012 portant rectitificatif à l'arrêté n°575 du 19 janvier 2011, portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2006 de M.NGANGA Germain, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8634 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.KIBALA née MBOUNGOU Marie France, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8635 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MALANDA Mireille Lydie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8636 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de Melle.MASSENGO NZITOUKOULOU Hélène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8637 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGOLO IGNE Natacha Solange, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8638 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005-2007 et 2009 de M.GOMA Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8639 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.IBARA Davy armel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8640 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.AYAOS Tatiana, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8641 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.NGOUOLALI Laurent, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8642 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MOULOUMBOU Jean Daniel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8643 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains ingénieurs principaux de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) en tête : M.MBANI Emmanuel Jacob (Non publié au JO)

Arrêté n°8644 du 17 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LIMANI Pascal, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°8645 du 17 juillet 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.SALOU-MALIKIOU Pascal, ingénieur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)