Textes de droit congolais

Arrêté n°8753 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.BAKALA née LEMBE Antoinette, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8754 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.N'TADI Kappy Valia, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8755 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.MIERE Isabelle Rosine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8756 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.TONDO née NKOUKA Marie Beatrice, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8757 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MAMBOUANA née KIMBENDE Catherine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8758 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MOUNKASSA née LEMBE-LEMBE Marie, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°8759 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.KIESSAMESSO Bernadette, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°8760 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de Melle.MBOUSSA AMBATIA Chandra, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8761 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.DISSENGOMOKA BATSALA Donald, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8762 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.ENZONGA Ghislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8763 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.BAKODISSA Clarisse, professeur technique adjoint des lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8764 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.KILI Jean François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8765 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BITA Cyprien Ulrich, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8766 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MOUKOLO IKOUNGA Euloge, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8767 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MALANDA Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8768 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OBAMALEBIGUI Guillaume, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8769 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.DIBY Jeanne, professeur des collèges de l'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8770 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGAKOSSO Daniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8771 du 18 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, versement et bonification d'échelon de M.MAFOUTA Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8772 du 18 juillet 2012 autorisant le remboursement des frais de scolarité au profit de Melle.KIMVA DZOBO Rachilda Sebasmillia étudianté congolaise boursière en Angleterre (Non publié au JO)