Textes de droit congolais

Arrêté n°8835 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.OUADIAKANDA née LIKABOU Henriette, inspectrice d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8836 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 et versement de M.MBOUNGOU Firmin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8837 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.IVELEMBA Maurice, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8838 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MAKOLI MAKITA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8839 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.LOMANE née MAMOUNDZAMA Jeanne Marie Pauline, professeur d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8840 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NGOMA MASSOUESSE Parfait Alain Jean Richard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8841 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MVOUMBI Georges, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8842 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NSOUNDA Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8843 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.MBENEWE Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8844 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.IVIGA Odette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8845 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.HOUYOVE Anne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8846 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête M.AKAYA OKOMBE Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°8847 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.LOUZOLO Missamou Gloire Zadette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8848 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre ds années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BOUSSAM-ETOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8849 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre ds années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BAKALA Félix, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8850 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.KEMBI Hélène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8851 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008,2010, et versement de Mme.MAKITA née PAMBOU MELA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8852 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.AHOUE Laure Francine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8853 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.IPEMBA Jeuvencelle Ursule, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8854 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.GONONI Mathieu, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)