Textes de droit congolais

Arrêté n°8815 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.SAGBO Rosalie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8816 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BADILA Théogène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8817 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ITOUA Roland Pacôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8818 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de monsieurILESSA-MOMO Aimard-Wilfrid, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8819 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.TATY Boniface, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8820 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.LEBELANDE Sylvain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8821 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BALOU Jean Richard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8822 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.ONGUINGOYI Pascal Guy Léon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8823 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUDZIENINA Honoré, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8824 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.M'BANDZA MAKIZA Joachim Nicaise, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8825 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MPOUNGUI Edouard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8826 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ELENGA Roger Patrick, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8827 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MAKESSI Pascal, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8828 du 19 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 et 2005 de M.BIKA Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°8829 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BONAZEBI Guy Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8830 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.BOLOPO ENGANGOYE Flory Théodule, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8831 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.SITA Rufin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8832 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MANTSOUAKA MINONGO Wilfrid Franck Judicaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8833 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OPIKA Bsile, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8834 du 19 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBANGA Dominique, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)