Textes de droit congolais

Arrêté n°8897 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.LOSSAMBO Louise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8898 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MFOUNDOU Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8899 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.DINONGO Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8900 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.YEMBE-YEMBE Roger, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8901 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MASSOUAMA née VOUALA Marie, inspectrice de l'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8902 du 20 juillet 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOUZANAPA Raphaël, professeur de CEGdes cadres de la catégorie A, hiérarie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8903 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au des années 2005, 2007 et 2009 de M.SITA Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8904 du 20 juillet 2012 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.IBATA Geneviève Mari Noëlle, instructrice principale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8905 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.MALOUONO née BOUANGA Honorine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8906 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BASSEKANI Ferdinand, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8907 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 et 2011 de M.KOSSI Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8908 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBILAMPASSI Hortense, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8909 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, versement et bonification d'échelon de M.LONGUI Fulgence, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8911 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MBOUMBA Bienvenu Blaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8912 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.OTOULI NTSONI Lucie Eveline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8913 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.YHOMBET-THOMBET, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8914 du 20 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.NZILA née MBATA Philomène, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8915 du 20 juillet 2012 portant ouverture de la campagne électorle relative au déuxième tour des élections législatives 2012 dans certaines circonscriptions électorales (Publié au JO 2012-30)

Arrêté n°8773 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.KONDI TOLOLO Bienvenu Moïse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8774 du 19 juillet 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.ENGALI André, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)