Textes de droit congolais

Arrêté n°9843 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBERI Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9844 du 23 août 2012 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.NGAMI Joachim, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9845 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MANANGA Auguste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9846 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BIMBENI Charles Macker, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9847 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGAKOSSO Ferdinand, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9848 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.ONGAGNA née IKOA Alice Georgette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9849 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KIBA-OKOUELE, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9850 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NIAMBA Jean Christophe, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9851 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête M.MBETE NKAYA Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°9852 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.GALISSAN Martin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9853 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.MBOUNGOU Albert, inspecteur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9854 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs adjoints des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) en tête M.MABA Aimé Albertin (Non publié au JO)

Arrêté n°9855 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.BOUSSOUKOU Ludovic, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9856 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OYANDZA Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAf-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9857 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.MAKITA née MAKIMINA Hélène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAf-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9858 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.SIBOMANE Charles, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAf-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9859 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de Melle.KIABIA Jacqueline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAf-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9860 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MIKOUMOU Charles Henri, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°9861 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.DJOMBO Henri, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9862 du 23 août 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.LOUMOUAMOU Noëlle Françoise, agent sapécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)