Textes de droit congolais

Arrêté n°10474 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKOUELE Marie Jeanne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10475 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.NGOUBI Rameline Vigerdine Fleur, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10476 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) en tête : Melle.KEMBANA Honorine (Non publié au JO)

Arrêté n°10477 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.DILOU YOULOU Colette, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10478 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBERI Albert, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10479 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.MANTSA Thérèse, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10480 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.ELENGA OSSERE Roland, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10481 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OSSIBI Martin, agent subalterne des bureaux des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10482 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.SOUNDAT Jean Claude, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10483 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.LOEMBA BATCHI René, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10484 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOKEMO Georges, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10485 du 3 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l'année 2009 de Melle.OTSOU Aline Carine, inspectrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10486 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUNGUENGUE Elie, inspecteur principal du trésor des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°10487 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBON Richard Claver, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10488 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.BOPOUMBOU Jean Marie, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10489 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MAYEKO Léon, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10490 du 3 septembre 2012 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.MALANDA Eugène Eudes, attaché des services fiscaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°10491 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BAYONNE Bertin, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°10492 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de certains administrateurs en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête M.NGAKOSSO Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°10493 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.GOUYA Chantal, secrétairue d'administration des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)