Textes de droit congolais

Arrêté n°10502 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.BAZIKA née MOUNDZENZE Antoinette, assistante sociale principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°10503 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONGUEME MOKE Gaston Constant, ingénieur zootechnicien des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élevage), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10504 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture),en tête M.LEMBE Agathe (Non publié au JO)

Arrêté n°10505 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), en tête M.EKENGA Calixte (Non publié au JO)

Arrêté n°10506 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.EBENGUI Thomas, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10507 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGANDIEME Oscar, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.MOUHIROULD Dieudonné, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.NTSIBA Jules Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.MALANDILA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.SAMBA Jacques, ingénieur des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 de M.OVAGA Cyriaque Omer Marie, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de certains adjoints techniques des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) en tête : M.MATOULA Clément (Non publié au JO)

Arrêté n°10514 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MILEMBOSSOUKA Joséphine, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10515 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KIMBEMBE Flavie Béatrice, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10516 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : M.OKOUERE NGAKOSSO (Non publié au JO)

Arrêté n°10517 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de certains conducteurs des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) en tête : Mme.EBENGUI née MAKITA Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°10518 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.LOUMOUAMOU Jean Eloi, conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°10519 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KINTEBE Joséphine, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°10520 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2004 de M.N'ZAOU Félix, administrateur de santé des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10521 du 3 septembre 2012 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MOUKO née MAMPIKA Berthe, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)